1. Éditeur du Site
Le site internet als-deratisation.fr est édité par la société ALS DÉRATISATION, Société à Responsabilité Limitée à associé unique (SARL) au capital social de 1 000 €.
Immatriculée au Registre du Commerce et des Sociétés d'Amiens sous le numéro 108 178 377 R.C.S. Amiens.
SIRET : 108 178 377 00017.
Numéro d'identification européen (EUID) : FR8002.108178377.
Siège social : 4 Rue de Picardie, 80800 Daours, France.
Habilitation électronique H0B0.
Contact : 07 75 76 06 31 — contact@als-deratisation.fr.
Pour toute question de facturation ou de comptabilité : compta@als-deratisation.fr. Pour toute demande de résiliation de contrat : resiliation@als-deratisation.fr.
Numéro de TVA intracommunautaire : FR12108178377.
2. Directeur de la Publication
Le directeur de la publication du site est M. Alexis Arrasse, gérant de la société ALS Dératisation.
3. Hébergement du Site
Le site internet als-deratisation.fr est hébergé par OVH SAS, société immatriculée au RCS de Lille Métropole sous le numéro 424 761 419 00045, dont le siège social est situé 2 rue Kellermann, 59100 Roubaix, France.
Site internet : www.ovhcloud.com.
4. Activité de la Société
ALS Dératisation exerce des activités de désinfection, désinsectisation, dératisation, dépigeonnage et de lutte contre les nuisibles, ainsi que les prestations associées (diagnostic, calfeutrage, traitement préventif et curatif), dans le respect de la réglementation en vigueur relative aux produits biocides.
5. Propriété Intellectuelle
L'ensemble des éléments composant le site als-deratisation.fr (textes, images, logos, graphismes, structure, icônes) est la propriété exclusive de la société ALS Dératisation ou de ses partenaires, sauf mention contraire, et est protégé par les dispositions du Code de la propriété intellectuelle.
Toute reproduction, représentation, modification, publication ou adaptation de tout ou partie des éléments du site, quel que soit le moyen ou le procédé utilisé, est interdite sans l'autorisation écrite préalable de la société ALS Dératisation.
6. Données Personnelles
Les données à caractère personnel collectées via le formulaire de contact du site sont traitées conformément au règlement (UE) 2016/679 du 27 avril 2016 (RGPD) et à la loi n° 78-17 du 6 janvier 1978 modifiée relative à l'informatique, aux fichiers et aux libertés.
Ces données sont utilisées aux seules fins de traitement de votre demande et de gestion de la relation commerciale, et ne sont pas cédées à des tiers hors obligations légales. Vous disposez d'un droit d'accès, de rectification, d'effacement et d'opposition, que vous pouvez exercer auprès du Prestataire à l'adresse indiquée à l'article 1.
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7. Cookies
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8. Limitation de Responsabilité
La société ALS Dératisation s'efforce d'assurer l'exactitude et la mise à jour des informations diffusées sur le site, dont elle se réserve le droit de corriger le contenu à tout moment sans préavis. Elle ne pourra toutefois être tenue responsable des erreurs, omissions ou de l'absence de disponibilité des informations et services.
9. Droit Applicable et Litiges
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